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  • Permis de construire d’un chalet: étapes et aide

    Construire un chalet en bois est relativement simple. C’est pourquoi le chalet en kit est une excellente solution pour les constructions d’appoint ou l’autoconstruction. Respecter des étapes de base et la réglementation reste néanmoins indispensable pour bien construire un chalet bois en kit. Vous pouvez confier ces démarches à un professionnel: voir ci dessous. Munissez vous d’un crayon et d’un papier pour lister les points suivants:

    1/ Déterminez vos besoins

        1. Quel sera l’usage du chalet?
        2. Espace disponible et nécessaire: combien d’espace intérieur fermé vous faut-il? Combien d’espace extérieur couvert? Le sol est il ferme, sec, à peu près plat ou plutot humide, mouvant et fortement dénivelé?
        3. Orientation du chalet: disposition des portes et fenêtres, distance des voisins, distance des arrivées eau, électricité et assainissement, vents dominants et écoulement des eaux de pluie

    2/Ciblez 2 ou 3 modèles de chalet

        1. Selon les dimensions
        2. Prenez en compte la disposition des ouvertures, éventuellement du toit
        3. Prenez en compte l’épaisseur du bois, le nombre et le type de pièce disponible

    3/ Consultez le PLU – Plan Local D’urbanisme, généralement disponible en ligne sur https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/

        1. Quels usages sont possibles sur le terrain ciblé
        2. Quels styles de construction (les couleurs et pentes de toit sont des motifs classiques de désaccord avec les service d’urbanisme)
        3. Quelle distance et proximité avec les autres constructions ou voies publiques sont permises

    4/  Nous vous fournissons les plans détaillés du chalet sur simple demande

        1. Comparez les plans avec vos besoins et le PLU.

    5/ Adressez votre demande d’autorisation de travaux ou de permis de contruire à l’urbanisme.

    Vous pouvez faire une demande préalable de certificat d”urbanisme, par lequel les service de l’urbanisme répondent et vous garantissent la conformité de votre projet avec des points précis du PLU. Cette démarche est possible même sur une parcelle qui ne vous appartient pas encore. Le propriétéaire n’en est pas informé.

    La demande d’autorisation de travaux et la demande de permis de construire doivent se faire en 4 exemplaires avec les documents suivant:

    • Formulaire Cerfa 13406*09
    • Déclaration de séléments de calcul de l’imposition
    • Plan de situation de la construction (avec échelle et orientation)
    • Plan de masse, avec les cotes, l’échelle et l’orientation
    • Plan en coupe du terrain
    • Notice qui explique l’usage, les objectifs et les choix de la construction
    • Plan des façades et toitures
    • Document graphique (croquis, image 3D de la construction sur sa parcelle)
    • Photo du lieu de construction (proche, lointaine et depuis la voie publique)
    • Attestation de prise en compte de la réglementation thermique (par un bureau d’étude énérgétique au dela de 50m2 intérieur).
    • Bordereau des pièces jointes (liste détaillée des documents ci dessus + éventuels annexes)

    6/ Commandez votre chalet en bois en kit et préparez votre fondation

      1. Sur la page du chalet que vous voulez, valider les options que vous voulez et envoyez votre commande. Vous pouvez régler en ligne par carte ou par virement bancaire l’acompte de 30%.
      2. Vous recevez une confirmation de votre commande et de votre paiment.
      3. Préparez les fondations de votre chalet selon les plans détaillés. Suivez notre guide: https://chaletenbois.fr/preparer-une-bonne-fondation-de-chalet/

    ⇒ Trop compliqué? Pas le temps de vous en occuper? Contactez notre partenaire Yome Concepteur via le formulaire ci dessous

    Yome Concepteur effectue les demandes complètes, leurs suivis et obtient pour vous autorisations préalables de travaux pour 400 € TTC ou permis de construire pour 600 € TTC*

      1/ Vous remettez à Yome Concepteur des photos du terrains et les plans détaillés du chalet.

      2/ Yome Concepteur adresse un avant projet aux services de l’urbanisme et confirme la faisabilité avec eux et vous.

      3/ Vous réglez les honoraires à Yome Concepteur* qui dépose et suit la demande complète et précise jusqu’à obtention de l’autorisation ou du permis de construire. **

      * Si la demande fait l’objet d’un refus pour cause d’oubli de la part de Yome Concepteur lors de la lecture du PLU, ou pour incompatibilité esthétique du projet , Yome Concepteur vous rembourse. Si l’urbanisme refuse la demande alors que vous aviez été déja averti que le projet n’était pas conforme, ou si vous refusez une modification demandée par l’urbanisme qui permettrait l’accord du dossier, aucun remboursement n’aura lieu.

      » L’avant projet (étape 2 ci dessus, avant paiment) permet dans l’immense majorité des cas d’éviter les refus.

      » En cas de changement de PLU; sera pris en compte celui en application à la date de dépôt du dossier donc pas de soucis particulier à ce niveau là.

      ** Les services de Yome Concepteur ne comprennent pas les attestations de prise en compte de la réglementation énergétique, qui doivent être faites par vous même ou un bureau d’étude énergetique habilité pour les constructions résidentiels de plus de 50m2. De même, les services de Yome Concepteur ne comprennent pas les éventuels diagnostiques de performance énergétique, ou les services d’un architecte qui sont obligatoires pour les projets dépassant 150m2.